Bienvenue
Bienvenue sur le site d'information et de consultation "Projet-HCTE ". Pour une diaspora plus forte et plus solidaire!
- Identification
- Ouvrir
Pour pouvoir voter veuillez svp vous identifier en cliquant sur "ouvrir" en haut de la page á droite.
Si vous n´êtes pas encore enregistré. Enregistrez vous ici
Proposition de Loi portant création d'une Haute Instance représentative des tunisiens à l'Etranger.
La rubrique « consultation en ligne » répond au souci d’amélioration
des pratiques de consultation afin de rendre le processus plus interactif et participatif.
AU 31 MAI: 1 Vote correspond à une zone consulaire consultée.
Pour toutes celles et ceux qui n’ont pu participer aux consultations,
vous pouvez transmettre votre étude à tout moment à la rubrique
contact ou vous inscrire dans la «rubrique consultation en ligne »
Le projet du Haut conseil des tunisiens à l´étranger
L'article 1 : La Dénomination* Il est établi auprès du Président de la République un conseil consultatif dénommé le
Veuillez vous identifier pour voter
Question: L'article 1 : La Dénomination* Il est établi auprès du Président de la République un conseil consultatif dénommé le
| 78% | Proposition 1 :Le " Haut Conseil des Tunisiens à l'Etranger " (HCTE) |
| 9% | Proposition 2 : Le "Conseil Supérieur de l’immigration" (CSI) |
| 4% | Proposition 3 : "La Haute Instance Représentative des Tunisiens à l’Etranger " (HIRTE) |
| 4% | Proposition 4 : "Le Haut Conseil des Tunisiens Expatriés" (HCTE) |
| 4% | Proposition 5: Le CRTE, Le conseil des Ressortissants Tunisiens |
23 Votes
L'article 2 : Le Haut Conseil (HC) est une instance indépendante, il ne reçoit aucune instruction dans l'exercice de ses attributions.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: L'article 2 : Le Haut Conseil (HC) est une instance indépendante, il ne reçoit aucune instruction dans l'exercice de ses attributions.
| 75% | Proposition 1: Retirer l'expression " dans l'exercice de ses attributions " |
| 0% | Proposition 2: Ajouter l'adjectif "consultatif" et retirer l'adjectif "Haut" |
| 25% | Proposition 3: Ajouter l'adjectif "exécutif" et garder l'adjectif "Haut" |
4 Votes
Article 3: Le Haut Conseil a pour mission, dans le respect des attributions conférées par l’État,
Question: Article 3: Le Haut Conseil a pour mission, dans le respect des attributions conférées par l’État,
| 100% | Proposition 1: Retirer l'expression "dans le respect des attributions conférées par l’État |
| 0% | Proposition 2: Retirer l'alinéa concernant les nouvelles générations |
| 0% | Proposition 3: Retirer l'alinéa 5 "suivre les compétences" |
| 0% | Proposition 4: Dissocier la catégorie "compétence" de la catégorie "étudiant" |
| 0% | Proposition 5 : Retirer l'alinéa 9 "renforcer la solidarité " |
| 0% |
5 Votes
Article 4: Le Haut Conseil est consulté par le Gouvernement, sur l’ensemble des projets de textes législatifs et réglementaires intéressant les tunisiens de l'étranger, et sur toutes questions civiques ou relatives aux commissions, notamment les questions culturelle
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 4: Le Haut Conseil est consulté par le Gouvernement, sur l’ensemble des projets de textes législatifs et réglementaires intéressant les tunisiens de l'étranger, et sur toutes questions civiques ou relatives aux commissions, notamment les questions culturelle
| 86% | Proposition 1: Le Haut Conseil "consulte" et "est consulté" |
| 14% | Proposition 2: L'article est trop long, il doit apparaître dans un décret. |
7 Votes
Article 4 bis: Le Haut conseil est-il consultatif ou décisionnel ?
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 4 bis: Le Haut conseil est-il consultatif ou décisionnel ?
| 25% | Proposition 1 : Si le Haut Conseil est consultatif, ses frais de fonctionnement seront limités comparativement à une administration classique. Il aura en conséquence un détachement et une indépendance vis-à-vis des institutions |
| 75% | Proposition 2 : Si le Haut Conseil est décisionnel, il bénéficiera d’un pouvoir exécutif et devra définir sa propre ligne budgétaire. |
8 Votes
Article 5: Le Haut Conseil collabore avec l’observatoire scientifique de l’émigration afin de réaliser des études, adopter des avis et des recommandations relatives aux questions territoriales et aux réformes à caractère législatif et règlementaire concernant les tunisiens à l'étranger.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 5: Le Haut Conseil collabore avec l’observatoire scientifique de l’émigration afin de réaliser des études, adopter des avis et des recommandations relatives aux questions territoriales et aux réformes à caractère législatif et règlementaire concernant les tunisiens à l'étranger.
| 88% | Proposition 1: Ne pas limiter la collaboration seulement avec l'observatoire scientifique. Permettre à d'autres organismes de collaborer avec l'instance. |
| 13% | Autres propositions : |
8 Votes
Article 6: Le Haut Conseil élabore un rapport annuel qui comporte: les résultats et l’état des finances du HC, le budget prévisionnel de l’exercice de l’année suivante, une présentation des différentes activités de l’année précédente, et des données afférentes...
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 6: Le Haut Conseil élabore un rapport annuel qui comporte: les résultats et l’état des finances du HC, le budget prévisionnel de l’exercice de l’année suivante, une présentation des différentes activités de l’année précédente, et des données afférentes...
| 0% | Proposition 1: Retirer l'article et le définir dans un décret. |
| 0% | Proposition 2: Elaborer une étude sérieuse avec la communauté à l'étranger sur les divers possibilités de financement, voire d'auto financement avant d'aborder la question de l'état des finances. |
| 100% | Proposition 3: Définir dans le projet ou dans un décret la question du budget et de la rémunération des membres. |
5 Votes
Article 7: Le Haut Conseil doit assurer et préserver l’égalité entre tunisiens à l'étranger. Il doit être garant d’une représentativité réelle et équilibrée en veillant au respect du principe d'équité entre les générations, de parité homme-femme quel que soit le statut
Question: Article 7: Le Haut Conseil doit assurer et préserver l’égalité entre tunisiens à l'étranger. Il doit être garant d’une représentativité réelle et équilibrée en veillant au respect du principe d'équité entre les générations, de parité homme-femme quel que soit le statut
| 25% | Proposition 1: Précisez qu'il s'agit bien des membres et des représentants locaux. |
| 75% | Proposition 2: L'article n'est pas nécéssaire car la représentativité par catégorie n'est pas nécessaire (à charge du représentant de les défendre toute) |
| 0% |
4 Votes
Question: Article 8: Composition
| 0% | Proposition 1: Le Haut conseil est composé des représentants des associations de l’immigration tunisienne, (voir le draft du projet de Loi, rubrique travaux page10) |
| 20% | Proposition 2: Le Haut conseil est composé de membres élus et membres désignés (voir le projet de Loi, rubrique Travaux page 10 du document) |
| 0% | Proposition 3: Le conseil Le Conseil des Tunisiens à l’Etranger est composé de cinq collèges de cent dix membres.Chaque région est représentée par un nombre de membres proportionnel au nombre des citoyens qui y résident.(projet Cait) |
| 60% | Proposition 4: Les conseillers seront élus au suffrage universel des tunisiens résident à l'étranger à raison d'un conseiller pour 20000 citoyens (selon projet de Démocratie et Veille Citoyenne, Nice) |
| 20% | Proposition 5: Une représentation par pays avec une candidature sous dossier (cf l'Isie) proposition Suisse |
5 Votes
Article 9:Ne peuvent être élus ou désignés membre du HC les personnes ayant assumé :
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 9:Ne peuvent être élus ou désignés membre du HC les personnes ayant assumé :
| 0% | Proposition 1:Des responsabilités gouvernementales ou politiques ou ayant été salariés d’un parti politique, pendant les deux années précédant leur élection ou leur nomination. |
| 0% | Proposition 2: - Une fonction dans une organisation officielle tunisienne à l’étranger. |
| 0% | Proposition 3: Des activités professionnelles dans les représentations consulaires et diplomatiques de Tunisie. |
| 100% | Proposition 4: - une responsabilité au sein des structures du RCD à l’époque de l’ancien régime. |
4 Votes
Article 10: La durée du mandat des représentants du Haut Conseil est de quatre ans. Il est renouvelé par moitié tous les deux ans.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 10: La durée du mandat des représentants du Haut Conseil est de quatre ans. Il est renouvelé par moitié tous les deux ans.
| 100% | Proposition 1: D'accord |
| 0% | Proposition 2: D'accord mais les représentants du Haut Conseil ne peuvent accomplir plus de deux mandats consécutifs. |
| 0% | Proposition 3: Les représentants peuvent accomplir plusieurs mandats si personne n'est disposé à le faire et si le membre est disponible et motivé |
3 Votes
Article 11: Les indemnités et avantages accordés aux membres du haut conseil sont fixés par décret.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 11: Les indemnités et avantages accordés aux membres du haut conseil sont fixés par décret.
| 67% | Proposition 1: Article inutile, il est préférable d'évoquer le budget |
| 33% | Proposition 2: Article intéréssant mais à développer dans un décret |
6 Votes
Article 12: Le haut conseil comprend: L'assemblée plénière, le président deux vice-présidents, le bureau, le secrétariat général, les commissions permanentes, les commissions temporaires,
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 12: Le haut conseil comprend: L'assemblée plénière, le président deux vice-présidents, le bureau, le secrétariat général, les commissions permanentes, les commissions temporaires,
| 0% | Proposition 1: D'accord |
| 80% | Proposition 2: A redéfinir dans un décret |
| 20% | Proposition 3: Inutile dans le projet de Loi |
5 Votes
Article 13:L’assemblée plénière qui réunit les membres élus, les membres désignés ainsi que les membres de droit est chargée de déterminer la stratégie générale du haut conseil. Elle se tient à Tunis au moins deux fois par an.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 13:L’assemblée plénière qui réunit les membres élus, les membres désignés ainsi que les membres de droit est chargée de déterminer la stratégie générale du haut conseil. Elle se tient à Tunis au moins deux fois par an.
| 50% | Proposition 1: Elle se réunit sur convocation de son président afin de délibérer sur l’ordre du jour |
| 25% | Proposition 2: - approuve le programme prévisionnel de l’action du HC. |
| 0% | Proposition 3: - statue sur les projets de rapports, les recommandations et les avis qui lui sont soumis par les commissions. |
| 0% | Proposition 4: - approuve le budget prévisionnel de l’année suivante. |
| 25% |
4 Votes
Article 14: Le président du HC est élu en son sein, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, par les membres élus du Haut Conseil, pour une durée de quatre ans.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 14: Le président du HC est élu en son sein, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, par les membres élus du Haut Conseil, pour une durée de quatre ans.
| 83% | Proposition 1: D'accord |
| 0% | Proposition 2: Pas d'accord |
| 17% | Proposition 3: Autres propositions |
6 Votes
Article 15: Le bureau est composé du président, des vice-présidents du Haut Conseil, et des rapporteurs généraux des commissions permanentes. Il assure la continuité des travaux pendant l’intersession. Il se réunit quatre fois par an.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 15: Le bureau est composé du président, des vice-présidents du Haut Conseil, et des rapporteurs généraux des commissions permanentes. Il assure la continuité des travaux pendant l’intersession. Il se réunit quatre fois par an.
| 100% | Proposition 1: D'accord |
| 0% | Proposition 2: Pas d'accord |
| 0% | Proposition 3: Autres propositions |
5 Votes
Article 16 : Les membres sont répartis au sein de commissions spécialisées qui préparent les rapports soumis au bureau ou à l’assemblée plénière. Chaque membre fait obligatoirement partie d’une commission permanente et d’une seule. Les commissions permane
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 16 : Les membres sont répartis au sein de commissions spécialisées qui préparent les rapports soumis au bureau ou à l’assemblée plénière. Chaque membre fait obligatoirement partie d’une commission permanente et d’une seule. Les commissions permane
| 67% | Proposition 1: Commission Actions culturelles et éducatives |
| 0% | Proposition 2: Commission Affaires économiques |
| 33% | Proposition 3: - Commission Affaires juridiques et sociales / relation avec le citoyen. |
| 0% | Proposition 4: Autres propositions |
6 Votes
Titre II : Les Coordinateurs Locaux des Tunisiens à l’Etranger
Chapitre I : Dispositions relatives aux attributions des Coordinateurs Locaux des Tunisiens à l’Etranger
Article 17
Cet article apporte un éclairage relatif aux relations et aux rôles des représentants du HC avec l’administration tunisienne à l’étranger, l’Office des Tunisiens à l’Etrange ainsi qu’avec les députés de l’immigration.
Dans les domaines relevant de leur compétence, les Coordinateurs Locaux sont les représentants du HC. Ils sont indépendants de toute hiérarchie administrative. Ils bénéficient d’un local servant de lieu d’accueil et de permanence. Ils défendent les problématiques locales des tunisiens de leur zone de résidence en contribuant :
- A l’amélioration des pratiques de gestion du service public dans les administrations tunisiennes à l’étranger par une coopération et une coordination avec les autorités diplomatiques
- A favoriser la médiation entre les tunisiens résidents à l’étranger et l’administration tunisienne.
- A jouer un rôle d’informateur et de porte-voix des tunisiens à l’étranger de la zone de résidence du coordinateur sur les thèmes évoqués dans les commissions.
- A proposer toutes les mesures et particulièrement les mesures d’ordre juridique, qui sont de nature à garantir le respect des droits des tunisiens résidents à l’étranger.
- A promouvoir, en collaboration avec les autorités tunisiennes ainsi que les associations de tunisiens de la circonscription, la vie sociale et culturelle.
- A assurer le suivi et à remonter les problématiques locales des citoyens expatriés de manière complémentaire avec les députés de l’immigration.
Question: Article 17:
| 33% | Proposition 1: Réduire les missions des coordinateurs locaux |
| 0% | Proposition 2: Complémentarité avec les députés de l'immigration |
| 67% | Proposition 3 : Indépendance totale donc sans lien avec l'OTE |
| 0% | Proposition 4: Autres propositions |
3 Votes
Article 18: Les Coordinateurs Locaux représentent les citoyens tunisiens résidents à l’étranger inscrits dans la même zone consulaire
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 18: Les Coordinateurs Locaux représentent les citoyens tunisiens résidents à l’étranger inscrits dans la même zone consulaire
| 100% | Proposition 1: élus pour quatre ans au suffrage universel direct (voir note de bas de page.p15 du projet) |
| 0% | Proposition 2: désignés pour quatre ans sur la base d’un dossier de candidature et d’une audition publique équivalent aux procédures mises en place pour les candidatures à l’ISIE |
| 0% | Proposition 3 : élus pour quatre ans en qualité de représentant associatif selon les critères relatifs à l’article 8- proposition 1. |
| 0% | Proposition 4: Autres propositions |
4 Votes
Article 19 : Sont éligibles ou désignés les électeurs inscrits sur l’une des listes consulaires de la circonscription dans laquelle ils se présentent.
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 19 : Sont éligibles ou désignés les électeurs inscrits sur l’une des listes consulaires de la circonscription dans laquelle ils se présentent.
| 50% | Proposition 1: Afin de justifier d’une maitrise des questions territoriales notamment relatives aux problématiques des secondes et troisièmes générations, les candidats doivent justifier d’une résidence effective d’un minimum de dix années dans la circonscription consulaire de leur zone de résidence. |
| 50% | Proposition 2: Les candidats ont au moins 5 ans de résidence dans la même zone consulaire |
| 0% | Proposition 3: La Coordination Locale est composée au minimum d’un tiers de femmes et d’un tiers de moins de 35 ans |
| 0% | Proposition 4: Autres propositions |
4 Votes
Article 20: Une coordination Locale est instituée au sein de toute zone géographique comptant au moins 10000 citoyens expatriés et disposant d’un service consulaire. Les zones de moins de 3000 citoyens expatriés ayant des problématiques territoriales spécifiques
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 20: Une coordination Locale est instituée au sein de toute zone géographique comptant au moins 10000 citoyens expatriés et disposant d’un service consulaire. Les zones de moins de 3000 citoyens expatriés ayant des problématiques territoriales spécifiques
| 0% | Proposition 1: D'accord |
| 0% | Proposition 2: 1 membre pour 5000 habitants |
| 100% | Proposition 3: 1 membre pour 60000 haitants et un par zone de moins de 3000 habitants |
| 0% | Proposition 4 : Un représentant par pays |
| 0% | Proposition 5 : Autres propositions |
4 Votes
Article 21: Les dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des Coordinations Locales seront déterminées par Décret. Une charte éthique et un règlement intérieur commun à toutes les zones seront adoptés pour l’instauration des Coordinations locales
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 21: Les dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des Coordinations Locales seront déterminées par Décret. Une charte éthique et un règlement intérieur commun à toutes les zones seront adoptés pour l’instauration des Coordinations locales
| 0% | Proposition 1: Charte éthique |
| 0% | Proposition 2: Réglement intérieur |
| 100% | Proposition 3: Une charte de fonctionnement |
| 0% | Propoition 4: Autres propositions |
5 Votes
Article 22: En attendant la mise en place des futures institutions législatives et exécutives, conformément à la nouvelle constitution, deux propositions sont évoquées :
Veuillez vous identifier pour voter
Question: Article 22: En attendant la mise en place des futures institutions législatives et exécutives, conformément à la nouvelle constitution, deux propositions sont évoquées :
| 83% | Proposition 1: La préparation des candidatures ou des élections aura lieu de manière concomitante à celle du Président de la République. |
| 17% | Proposition 2: La préparation des candidatures ou des élections aura lieu après les élections présidentielles |
6 Votes